Conseil Municipal du 22 novembre 2019

Conseil Municipal du 22 novembre 2019

Vous trouverez ci-après 3 points marquants dont nous avons choisi de rendre compte plus particulièrement suite au Conseil municipal du 22 novembre.

  • Vente et déclassement de locaux situés à Ozonville
  • Vente de 22.000 m2 de terrains d’entrée de Ville
  • Rapport d’orientation budgétaire

Vente de 22.000 m2 de terrains d’entrée de Ville

En début de mandat, était annulé un projet porté par l’équipe socialiste sortante sur les terrains dont il est question ce soir: 151 logements sociaux, hôtellerie et un KFC étaient situés sur l’ancien stade de rugby Barran. Ce projet avait été écarté à raison, car cette propriété avait été donnée à la ville par la famille Chodron de Courcel (dont la descendante la plus connue est Bernadette Chirac) afin de réaliser un équipement sportif.

Une réflexion s’est alors engagée sur ces terrains, afin de réaliser un équipement sportif majeur à proximité du Centre Aquatique, qui résoudrait les contraintes au développement associatif sur la ville, dont les installations sont vieillissantes, et qui nous ferait rayonner. Une fédération française nationale avait émis son intérêt pour s’y domicilier. Tout autour, une zone sport et loisirs devait s’y implanter.

Toutefois, Madame le Maire a écarté ce projet de mandat, pour se concentrer sur ce qui suscitait visiblement le plus son intérêt: l’aspect commercial, avec un centre commercial et un cinéma multiplexe… un projet qui se veut futuriste mais qui l’était sans doute dans les années 80… La proximité d’offres similaires (Belle Epine, Thiais Village, Evry 2) dont la rentabilité est déjà fragilisée devrait inciter à la prudence… mais la majorité municipale de Mme Rodier devrait être surtout plus attentive à notre jeunesse et aux évolutions des modes de consommation, qui ont rendu obsolètes ces gros centres commerciaux avec cinéma intégré via Amazon, Netflix (ou les belles salles parisiennes non loin) et qui préfèrent retourner à un petit commerce qui peine à s’en sortir et que vous risquez d’annihiler.
On notera que Madame le Maire, trahit le legs de la famille de Courcel en annihilant la vocation sportive de ces terrains… et même de tout équipement public.

Les athégiens ne sont pas seulement des consommateurs, ils aspirent à une certaine qualité de vie, au travers d’espaces verts, de loisirs sportifs et culturels. Nos petits commerces de proximité jouent un rôle crucial dans le tissu social et urbain.

Notons également qu’aucune clause suspensive n’est envisagée pour que ces terrains puissent rester la propriété de la ville d’Athis-Mons et pas d’un opérateur privé que nous ne maitriserions plus si le projet venait à être rejeté par la CDAC et la CDAC Cinéma… que l’opérateur imaginait avoir obtenu lors de sa présentation publique pour … septembre 2018, avec un début des travaux en Février 2019. Il était pour le moins optimiste.
Plus loin, L’Etat ne s’y est pas trompé en ce mois de novembre: il a annoncé l’abandon du projet de centre commercial EuropaCity, jugeant dans un communiqué qu’il ” ne correspond plus aux aspirations des concitoyens”.

En complément nous vous invitons à consulter notre article de février 2018 suite à la présentation de son projet par l’acquéreur de ses terrains: Entrée de ville: projet iconique ou projet ironique ?

Vente et déclassement de locaux situés à Ozonville

Bien qu’aujourd’hui vacants, la ville dispose de trois locaux idéalement placés en centre-ville qui abritaient autrefois des services publics. La ville a trouvé un commerçant pour acquérir un des biens qui fait environ 50 m2.
Nous pensons que cette cession est une erreur. Si elle rapportera une recette immédiate (70.000€), la ville devrait plutôt sauvegarder son foncier en proposant des baux 3/6/9 pour mettre les mettre en location pour ce même type de public.
Ce serait une recette avec un loyer mensuel de 700 à 900€ pour chacun des trois locaux, ce qui en plus est financièrement plus intéressant. La ville garderait ainsi la main sur de possibles choix d’installation. De plus, les projets foisonnent sur la ville.
Nous avons connaissance d’une volonté de monter un café associatif, pourquoi ne pas les y orienter ? Ils sont disposés à payer…
Sinon, à défaut de louer, dans le cadre d’une politique sociale, plusieurs associations d’aide aux Athégiens pourraient être aidées au travers de locaux: les Restos du Coeur qui ont dû fermer suite à la fin de la subvention de la ville, laissant 700 familles bénéficiaires dans des situations compliquées, ou encore Saint-Vincent-de-Paul.

Notre analyse du Rapport d’Orientation Budgétaire

Recettes fonctionnement

A Athis-Mons, les recettes entrent bien. L’équipe municipale n’a pu s’empêcher de saluer le travail lié à la Commission Finances du Grand Paris, à laquelle siège Julien DUMAINE. Les dotations de l’état sont en effet en hausse depuis 3 années consécutives, ce qui est exceptionnel.
On note aussi
+321.300 € taxes et impôts (évolution bases etc.)
+93.000€ participation des familles (par rapport au réalisé 2018, les inscriptions 2019 étant sous évaluées)
Bref cette fiscalité “maîtrisée” n’est en fait que le maintien de taux “déjà élevés” comme le rapporteur le dit lui-même. Sur les impôts fonciers nous sommes en effet les N°4 du département… triste record ! Sur les 10 dernières années, cette taxe a augmenté de 70% à Athis-Mons.

Dépenses fonctionnement

Grosse interrogation sur les charges à caractère général en hausse d’1 million ! On n’a pas le réalisé 2019 mais avec une inscription similaire en 2020 elle parait confirmée. Une augmentation de plus de 10% pour 2 extensions d’école, un terrain extérieur une épicerie sociale un accueil de loisirs et une maison des assos… Cher pour l’eau et le chauffage ! D’autant que dans le même temps, la réhabilitation thermique sur des passoires comme Hebert auraient dû faire baisser les factures !
Nous saluons tout de même une baisse des indemnités et autres frais des élus de 40.000€… d’ailleurs le réalisé 2019 devrait être inférieur à l’inscription car il semblerait qu’il y ait eu quelques remboursements effectués dernièrement !

INVESTISSEMENT

Financé en grande partie par la cession de terrains, on compte notamment sur 1.6M des terrains de la ferme Thureau. Il nous est enfin répondu que ce projet immobilier n’obérait pas la réalisation du pont Athis-Vigneux qui conserve ses emprises… Or l’argument principal avancé par le Maire pour faire aboutir ce projet immobilier de 215 logement était justement… d’empêcher la création de ce pont.
La présentation Powerpoint arrêtait opportunément la capacité de désendettement à l’année 2018… car elle a doublé depuis. Ce n’est pas tellement le montant des emprunts souscrits depuis (annulés 15 jours avant la fin de l’année en 2018, baissé en 2019 malgré l’absence des recettes de la vente de Thureau repoussée en 2020) pour lesquels nous étions favorables (c’est le moment d’investir avec un taux à 0.60% sur 20 ans !). Ce chiffre étant un ratio, il faut plutôt chercher du côté de la capacité d’autofinancement. Les baisses de recettes ne sont pas en cause, on l’a vu (hausse des dotations depuis 3 ans !) , ce sont donc les dépenses de fonctionnement qui sont en cause.
Et au delà des charges générales, c’est qu’il n’y a eu que peu d’économies de personnel. on a recruté à la police municipale, et le compte 012 (charges de personnels) s’il baisse ou se maintient est complètement tronqué par 2 jeux d’écriture: tout le service seniors a basculé sur le CCAS (pole social) financé par une subvention et tout le service voirie a été transféré à l’EPT12 mais continue a être payé via le FCCT. Aucune économie sérieuse afin de réduire la dépense n’a été menée sur le mandat.

Les Projets d’Investissement

les investissements prioritaires sont détaillés pour 5.1 millions, cela laisse beaucoup d’argent (6.4M) pourd es projets envisagés très mineurs ou flous (climatisation site lu, divers travaux école, divers travaux petite enfance, divers travaux équipement sportifs, plantation d’arbres , création et remise en état d’aires de jeux). On apprend notamment que les travaux d’Hébert n’en finissent pas puisque les travaux terminés après plus d’un an vont en engendrer de nouveaux pour renforcer la structure qui ne supporte plus la pression…
On notera que le Plan Pluriannuel d’Investissement évoqué n’a jamais été présenté. Il est normal que dans cette année électorale peu de projets majeurs émergent. Nous souhaitons donc au Maire de la réussite dans la remise à niveau des équipements existants, afin qu’une nouvelle équipe puisse enfin faire des choix dans l’intérêt des athégiens dès 2020.

Note: Attention, seul le Compte Administratif sera un document fiable pour évaluer la réalité des chiffres. En effet, les inscriptions budgétaires (BP+BS) ne correspondent bien souvent pas à la réalité des dépenses ! Pour preuve, ce ROB rappelle dans son introduction que les dépenses d’équipement brut par habitant des budgets 2018 prévoyait une dépense de 460.91€ /habitant, alors que n’ont réellement réalisés que 327,89€/h (soit 133.02€ de surévaluation, chiffre incluant les reports!). De nombreux travaux alors promis n’ont pas été faits…

Conseil municipal du 18 septembre 2019

Conseil municipal du 18 septembre 2019

conseil municipal

Ne pas être capable d’investir c’est ne pas avoir de vision de l’avenir

Les années passent et se ressemblent : Travaux d’investissements reportés d’exercice en exercice, achats inutiles de terrain… Si le Maire ne sait vraiment pas comment dépenser tout cet argent qui nous provient des hausses des dotations de l’Etat, nous lui réitérons notre suggestion : le rendre aux Athégiens en baissant les impôts.
La situation d’Athis-Mons est exceptionnelle, car depuis plusieurs années nos dotations d’Etat augmentent. La preuve à nouveau dans ce budget supplémentaire où les crédits sont encore supérieurs aux prévisions: +200.000€ de péréquation du FSRIF, +38.000€ de dotation forfaitaire, +61.000€ de compensation des exonérations de taxe d’habitation par rapport à l’estimation, soit 299.000 € en plus !
Malheureusement, alors que l’écrasante majorité des communes doit faire face à un désengagement de l’état (qui ne nous concerne donc pas), tout cet argent est bien mal utilisé et même inutilisé.
Le compte administratif 2018, présenté lors de la dernière séance nous avait permis de mettre en lumière que seul le quart du budget d’investissement avait été effectivement réalisé l’an dernier, du fait d’une absence de planification et de suivi des opérations. On retrouve donc fort logiquement au BS le montant colossal de 7.5 millions d’euros de reports de travaux non exécutés l’an passé. Le chantier du gymnase Hébert, pas encore achevé, doit sans doute détenir un véritable record en matière de durée des travaux et pour seulement une remise aux normes…(opération qui date de 2013…)
Les ajustements (comme la création de nouvelles classes) ne pallient que les urgences consécutives à une politique de densification urbaine outrancière, dont le seul bénéfice pour la ville aura été d’encaisser 135.000€ supplémentaires de droits d’occupation du domaine public, du fait des multiples bases de chantier qui fleurissent sur la ville, sans véritable vision.

INQUIETUDES POUR LA CAISSE DES ECOLES ET LA REUSSITE EDUCATIVE

Concernant la Caisse des écoles nos inquiétudes se portent notamment sur le programme de réussite éducative. Si les financements ne sont pas à la hauteur, cette politique, fondamentale à nos yeux, pourrait continuer d’en pâtir alors que les interventions ont déjà dû être réduites d’après nos informations. Nous craignons que la subvention de la ville soit très insuffisante par rapport aux enjeux.
Pour mémoire, la réussite éducative est définie comme la recherche du développement harmonieux de l’enfant et du jeune. Elle contribue à favoriser la réussite des élèves et leur bien-être en développant la cohérence et la complémentarité des actions dans l’école et hors l’école et en transformant les pratiques pédagogiques et éducatives à l’échelle des territoires. La co-éducation est au cœur de la réussite éducative, les parents se voyant reconnaître une place essentielle.
Ce programme national porté par la Caisse des Écoles de la ville fédère l’ensemble des acteurs socio-éducatifs (les services municipaux, l’éducation nationale, les associations et professionnels de l’enfance, la Maison de la Solidarité, mais aussi et surtout les familles) et apporte une aide globale aux enfants de 2 à 16 ans en situation de fragilité, tant sociale que culturelle ou scolaire.

COUPES BUDGÉTAIRES CONTESTABLES DANS LE BUDGET SOCIAL DESTINE A AIDER LES PLUS FRAGILES

En dépit de la conjecture financière (hausse des dotations de l’Etat), le Maire baisse la subvention prévue au Centre Communal d’Action Social (CCAS) de 148.000€ !
Elle justifie cette coupe par le fait que “l’épicerie sociale, qui fonctionne très bien, ne coûte pas aussi cher que prévu”. Après avoir conduit les Restos du Cœur à la fermeture, nous nous retrouvons avec une épicerie sociale ouverte seulement deux demi-journées dont les critères très restrictifs ne concernent qu’une quarantaine de bénéficiaires. Tout le monde sait bien que les personnes dans le besoin n’ont malheureusement pas disparu et que l’offre est donc insuffisante.
Si le coût de fonctionnement est effectivement inférieur au prévisionnel, il aurait été préférable d’étudier un élargissement des horaires d’ouverture, notamment pour amortir un équipement ayant nécessité des investissements importants de la part de la ville (achat et réaménagement des locaux pour 600.000 euros). L’épicerie a aussi été fermée une bonne partie de l’été, les familles dans le besoin n’étaient pourtant pas parties en vacances !
En réalité, le CCAS n’accorde plus beaucoup d’aides.
Pour mémoire le CCAS anime une action générale de prévention et de développement social dans la commune en liaison avec les institutions publiques et privées. Il est de ce fait l’institution locale de l’action sociale par excellence. Réduire son budget c’est réduire l’aide aux familles monoparentales, aux personnes âgées aux retraites modestes, aux allocataires de minima sociaux, aux travailleurs précaires, etc. C’est se couper les moyens de lutter contre les phénomènes d’exclusion, d’isolement et de repli sur soi. En 2018 nous nous étions vus refuser notre droit d’amendement lors d’un conseil municipal pour attribuer une subvention à une association venant en aide aux plus démunis…cette politique continue encore aujourd’hui.

CAFOUILLAGES EN SÉRIE SUR LE BUDGET DE LA CANTINE SCOLAIRE ?

Nos interrogations sur une erreur de frappe nécessitant de rajouter 130.000 euros pour le prestataire de la restauration n’ont pas reçu de réponse claire de la part de Christine Rodier.
En décembre dernier, le prestataire SCOLAREST a été retenu en commission d’appel d’offres bien qu’il n’ait pas été le mieux placé du point de vue du critère prix… et le coût de revient de la cantine pour la ville se retrouve sur les factures des familles athégiennes en fin de mois !
En l’occurrence, les grilles d’analyse de prix présentées comportaient des erreurs manifestes, ce qui avait conduit à des réactions lors de la commission d’appel d’offres, y compris au sein de sa propre majorité municipale. Julien Dumaine et son collègue Michel Bourg, membre de la commission d’appel d’offres, ont donc alerté la préfecture à propos de ce dossier. En vertu des suites de ce signalement, il est bien singulier que (nous citons) “une erreur de frappe au moment du BP” ait eu lieu concernant ce même sujet brûlant. De plus, en commission municipale a été évoqué une erreur de “13.000€ au lieu de 130.000€”, or si tel était le cas, la nouvelle inscription budgétaire serait de +117.000€ (130.000-13.000€) et non de 130.000€.
Nous ne cessons de nous interroger sur le coût de revient de la cantine. L’argument de la qualité semble être en contradiction avec ce que nous entendons régulièrement de la part des parents (baisse de quantité).

PROJET IMMOBILIER DE LA FERME THUREAU: GROS RISQUE FINANCIER POUR LA VILLE QUI NE SE PROTEGE PAS DU PROJET DU PONT

Un point d’attention majeur concerne le projet immobilier de la ferme Thureau.
On apprend que les terrains seront bien acquis par la ville mais finalement pas immédiatement revendus à l’aménageur en 2019, soit un manque à gagner pour la ville de 1.660 millions d’euros. On note que même sans cette recette attendue, l’impréparation budgétaire contraint la majorité municipale à annuler tout de même 320.000€ d’emprunt, preuve une fois encore que rien n’est fléché.
Nous alertons les athégiens sur ce sujet et sur les risques encourus par notre collectivité. En effet, la préfecture a rejeté la modification du plan d’urbanisme sur cette zone, du fait du projet de pont sur la Seine. Le Maire avait à l’époque en séance été bien en peine de démontrer comment seraient alors réalisés l’intégralité des équipements publics qui devaient accueillir la population du projet immobilier de la Cité de l’Air en réalisant le projet Thureau sur la base du PLU existant. Toutefois, il y a pire: Qu’est-ce qui empêchera la préfecture de bloquer la ville à nouveau, en refusant cette fois tout permis de construire sur la zone, au titre justement de ce projet de viaduc ? On le voit aujourd’hui avec le projet France Pierre sur les Bords de Seine, aucune hésitation à bloquer un projet malgré le fait que les immeubles soient déjà à moitié construits. Nous nous retrouverions avec des terrains inconstructibles sur les bras et invendables, qui auraient coûté à la collectivité plus d’un million et demi. De plus, entrant dans le domaine communal, nous nous priverions à l’avenir de l’intégralité des recettes fiscales liées à la taxe foncière sur les propriétés non bâties. L’achat de ces terrains aurait dû être l’affaire de l’aménageur (Eiffage).

Parlons chiffres…

Parlons chiffres…

Texte paru dans l’Athégien Juillet-Août 2019
Le Compte Administratif 2018 est tombé, et valide toutes nos craintes. 75% du budget prévu en investissement n’a pas été exécuté cette année, ce qui est ahurissant. Reports de travaux multiples, comme la rénovation du gymnase Hébert qui n’en finit pas.
Ce n’est pourtant pas faute de recettes, la ville s’étant même laissée surprendre par une hausse des dotations de l’Etat, engendrant l’annulation en catastrophe de l’intégralité de l’emprunt moins de 20 jours avant la fin de l’année.

Dans ce contexte, il serait souhaitable d’apporter un soutien financier aux associations historiques en difficulté qui apportent vie dans notre commune, notamment dans le secteur sportif ou solidaire.

Un geste devrait également être envisagé sur la fiscalité, car les contribuables ont bien du mal à accepter cette passivité de l’action publique.
Julien DUMAINE –
Sydney FLEURY – Maryline GRESSY – Michel BOURG – Julienne GEOFFROY – Kevin
RAINHA – Benoit DESAVOYE
 
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